Conditions générales de vente

La commande

Tous les vins sont disponibles par 1 bouteille.
Expédition à partir de 12 bouteilles.

Les prix

Les prix indiqués sont :

  • au contenant bouteille (75 cl) ou magnum (1,5 l).
  • en Euros.
  • toutes Taxes Comprises : TVA à 19,6% incluse sur les vins.
  • départ cave à Autignac, le port est en sus.

Le transport

Vous avez la possibilité :

  • d’enlever la marchandise par vous-même au caveau : Domaine de l’Ancienne Mercerie, 6 rue Égalité, 34480 AUTIGNAC
  • de choisir l’une des formules de livraison proposées lors de votre commande.
  • de faire expédier les vins chez vous par transporteur :
    • Les prix s’entendent « Départ cave ». Nous expédions à partir de 12 bouteilles par cartons de 6 panachés ou non. Jusqu’à 42 bouteilles inclus, une participation aux frais de port de 25 euros vous sera demandée, les prix s’entendent franco de port au-delà. Livraison en France Métropolitaine.
  • Les vins voyagent aux risques du destinataire, il est impératif de vérifier les colis lors de la livraison en présence du transporteur et de porter des réserves d’usage sur le bordereau en cas d’avarie ou de manquant.

Dans le cas d’un litige nous prévenir immédiatement au +33 (0)4 67 90 27 02 ou par email, afin que nous puissions faire le nécessaire au plus tôt.

Le règlement

A réception de votre commande et de son règlement, nous expédierons les vins suivant vos instructions.

Vous pouvez régler votre commande:

  • Par PayPal, enregistré ou non
  • Par virement bancaire, nos coordonnées vous seront communiquées sur simple demande,
  • Par chèque (votre commande sera envoyée après l’encaissement du chèque).

Une facture vous sera adressée au moment de  l’encaissement et de l’expédition.

La confidentialité de ces informations est assurée conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier1978 Informatique et liberté.
Les vins restent la propriété du « Domaine de l’Ancienne Mercerie » jusqu’au règlement intégral des factures.

La vente est soumise au droit français.

Toute contestation, à défaut d’entente amiable, est soumise à la compétence du Tribunal de Commerce de Montpellier, France.

Domaine de l’Ancienne Mercerie
6 rue Egalité – 34480 AUTIGNAC
Tél et Fax : + 33 (0)4 67 90 27 02
Email : ancienne.mercerie@free.fr


N° TVA Intracommunautaire :
N° SIREN :
N° gestion :
N° SIRET :
Code APE :